

Commune de Fresnay le Long

Les délibérations du conseil municipal
Mis en ligne le 11/01/2023
Mis à jour le 26/07/2023
Le 11 mars 2022, le conseil municipal a délibéré sur le mode de publicité sur le territoire communal applicable au 1er juillet 2022 : la publication se fait depuis cette date sous forme électronique sur le site Internet de la commune (délibération 5/2022).
Cela concerne les délibérations.
Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.
Les délibérations entières sont mises en ligne sur ce site.
Réunion du 17 février 2026
Réunion du 21 mars 2026
Réunion du 3 avril 2026
Réunion du 14 avril 2026
Réunion du 21 avril 2026
32/2026 Désignation membres CCID
37/2026 Travaux sécurité : demande de subvention FIPD
38/2026 Travaux sécurité : demande de subvention Département
Réunion du 5 juin 2026
39/2026 Désignation délégué et suppléants élections sénatoriales 2026
40/2026 Décision modificative au BP 2026
Réunion du 30 juin 2026
41/2026 xxx
Réunion du 21 janvier 2025
07/2025 Demande de subvention auprès du Département
Réunion du 8 avril 2025
14/2025 Comptabilité : CFU 2024
24/2025
Réunion du 13 mai 2025
Réunion du 2 septembre 2025
Réunion du 25 novembre 2025
Réunion du 27 février 2024
Réunion du 9 avril 2024
Réunion du 4 juin 2024
Réunion du 16 juillet 2024
Réunion du 20 septembre 2024
Le quorum n'étant pas atteint, le conseil municipal a été à nouveau convoqué le mercredi 2 octobre 2024 sur le même ordre du jour, sans condition de quorum.
Réunion du 2 octobre 2024
Réunion du 16 octobre 2024
Réunion du 12 décembre 2024





