

Commune de Fresnay le Long

Les délibérations du conseil municipal
Mis en ligne le 11/01/2023
Mis à jour le 26/07/2023
Le 11 mars 2022, le conseil municipal a délibéré sur le mode de publicité sur le territoire communal applicable au 1er juillet 2022 : la publication se fait depuis cette date sous forme électronique sur le site Internet de la commune (délibération 5/2022).
Cela concerne les délibérations.
Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.
Réunion du 21 janvier 2025
07/2025
Réunion du 8 avril 2025
14/2025
Réunion du 27 février 2024
Réunion du 9 avril 2024
Réunion du 4 juin 2024
Réunion du 16 juillet 2024
35bis/2024
rectifie la délibération 35/2024
délibération annulée à la demande du Préfet
Réunion du 20 septembre 2024
Le quorum n'étant pas atteint, le conseil municipal a été à nouveau convoqué le mercredi 2 octobre 2024 sur le même ordre du jour, sans condition de quorum.
Réunion du 2 octobre 2024
Réunion du 16 octobre 2024
Réunion du 12 décembre 2024





